Section 20 Marchandises et produits divers. Chapitres concernés:94,95,96. 96 OUVRAGES DIVERS 96 08 L'EXCLUSION DE CELLES DU N° 9609 96 08 50 ASSORTIMENTS D'ARTICLES RELEVANT D'AU MOINS DEUX DES SOUS-POSITIONS 9608.10 A 9608.40 96 08 50 00 ASSORTIMENTS D'ARTICLES RELEVANT D'AU MOINS DEUX DES SOUS-POSITIONS 9608.10 A 9608.40 Code de marchandise Description 96 08 50 00 00 ASSORTIMENTS D'ARTICLES RELEVANT D'AU MOINS DEUX DES SOUS-POSITIONS 9608.10 A 9608.40
